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Marques déposées par la société ECODEC
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ECODEC ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CARAIBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODEC ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CARAIBE
ECODEC

Numéro de dépôt :
3106338
Date de dépôt :
07/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2011
ECODEC ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CARAIBE de ECODEC

Présentation de la marque ECODEC ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CARAIBE

Déposée le 7 juin 2001 par la société ECODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECODEC ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CARAIBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société ECODEC domicilié(e) Immeuble Le Quadrat Voie Principale, ZI de Jarry, 97122 Baie-Mahault GUADELOUPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 236 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier PAYEN - France.

La marque ECODEC ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CARAIBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODEC ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENTAL DE LA CARAIBE est expirée depuis le 7 juin 2011.

ECODEC a également déposé les autres marques suivantes : GWADAPARK DALLES DE STABILISATION DU SOL


ECODEC - Immeuble Le Quadrat Voie Principale, ZI de Jarry, 97122 Baie-Mahault GUADELOUPE - France - SIREN 435236773


Monsieur Didier PAYEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Traitement de matériaux. Elimination et traitement des autres déchets.